Mentions légales

Dernière mise à jour : à compléter lors de la mise en ligne.

1. Éditeur du site

Le site et l’application IniStream sont édités par :
[Raison sociale à compléter], [Forme juridique — ex. SARL, SAS] au capital de [Capital social]
Siège social : [Adresse du siège social]
RCCM : [Numéro RCCM] — Identifiant fiscal (NINEA/IFU) : [Numéro NINEA / IFU]
Directeur de la publication : [Nom du directeur de la publication]
Contact : contact@inistream.example

2. Hébergement

L’application, la base de données et les fichiers vidéo sont hébergés par :

• Vercel Inc.— 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (hébergement de l’application web)
• Neon Inc. (hébergement de la base de données PostgreSQL)
• Bunny.net (Bunny Way d.o.o.) — Slovénie (stockage et diffusion des vidéos et images)

3. Propriété intellectuelle

La structure du site, sa charte graphique, ses textes et éléments logiciels sont la propriété de [Raison sociale à compléter] ou de ses créateurs de contenu, sauf mention contraire, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation est interdite.

Chaque créateur reste propriétaire des vidéos qu’il met en ligne sur IniStream et garantit disposer de tous les droits nécessaires à leur diffusion, conformément aux conditions générales d’utilisation.

4. Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, écrivez à contact@inistream.example.